On pourrait croire que je suis particulièrement porté sur la bouteille juridique, mais en fait, c’est surtout l’actualité blogosphérique de ces derniers temps qui me pousse plutôt à écrire là dessus.
Il faut dire que le rythme auquel les procès à l’encontre des acteurs du web s’enchainent a de quoi rendre nerveux. Et les réactions se font de plus en plus violentes et irréfléchies. Je voulais donc essayer, autant pour moi que pour ceux qui liront cet article, de faire un point calme et le plus neutre possible sur ce sujet épineux.
J’écris cet article moi même assez échaudé à cause du verdict dans l’affaire Fuzz/Eric Dupin. C’est un assez bon exemple de ce qui se passe en ce moment, d’autant plus que c’est cette affaire qui semble avoir réveillé le plus de gens.
En premier lieu, le contexte : plusieurs blogs et Fuzz ont été assignés en justice pour une news portant atteinte à la vie privée d’une personnalité. Dans cette affaire, il faut bien faire la différence entre un blog dont le contenu est édité par le webmaster et un aggrégateur dont le contenu est édité par les utilisateurs et seulement hébergé par le webmaster.
D’après moi, les blogs inculpés dans cette affaire sont en effet responsables et méritent une peine appropriée à la fois au délit et à leur taille. Tout comme les magazines people sont régulièrement attaqués, les blogs people doivent savoir qu’ils prennent les même risques. En France, on n’a pas le droit d’exposer la vie privée d’une personne sans son accord, aussi célèbre soit elle. Savoir si c’est justifié est une autre question, mais l’idée est que dans le cas présent, il n’y a pas de raison que les blogs soient traités différemment.
Mais dans le cas d’Eric, il faut voir les choses autrement, puisque pour qu’un site comme Fuzz soit intéressant, il doit traiter plusieurs centaines d’informations par jour. Il est donc humainement impossible de contrôler chaque information laissée par les utilisateurs. C’est pourquoi la LCEN ( LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique) reconnait des rôles différents comme éditeur et hébergeur. Et il paraît clair pour beaucoup de monde que les blogueurs et les utilisateurs de Fuzz sont éditeur alors qu’Eric en tant que simple webmaster de Fuzz est hébergeur. Et c’est là que repose tout le dilemme de cette affaire, un hébergeur va-t’il être condamné.
A final, Fuzz a en effet, bien malheureusement, été condamné à 1000€ de dommages et 1500€ de frais de justice plus ses propres frais de justice, la note grimpe vite.
Si je suis déçu et assez dégouté par le résultat de ce procès, point de vue inquiétude, je suis mitigé. Si Eric a été condamné ce n’est pas en tant qu’hébergeur mais parce que le juge a considéré qu’il était éditeur. Dans ce cas, il me semble qu’on ne peut pas parler d’une nouvelle jurisprudence En effet, si Eric est éditeur, il ne fait que tomber sous le coup d’une jurisprudence déjà existante. N’étant pas juriste pour deux sous, il faudrait me confirmer ça, mais si cette hypothèse est bonne, les représailles qui se préparent un peu partout sur le web francophone n’auront pas grand intérêt.
Mais même si je me trompe, quel est l’intérêt de ces représailles expresse trop peu réfléchies ? Ca va de la tentative de google bombing ratée d’avance (un simple coup de fil de l’avocat et Google mettrai en place le filtre nécessaire) à la grève du blog (plus d’articles pendant 1 à 3 jours, sachant que la fréquence moyenne sur un blog doit être plus proche de 1 article tout les 7 jours que de 10 par jour) en passant par la manifestation à l’ancienne. Mais ne faire qu’alerter l’opinion est surement assez futile, lors des annonces de cette affaire sur les grands medias, la seule chose retenue par le pecus vulgus c’est le nom de l’acteur.
Si une réaction s’avère vraiment utile, ce n’est pas la guerilla qui arrangera quoi que ce soit, c’est l’organisation, et la discussion en bonne intelligence. Ceux qui arrivent à canaliser les choses lors de l’établissement de nouvelles lois, ce sont les associations qui montent des dossiers et argumentent pour défendre leur point de vue, pas les excités qui crient sous les fenêtre ou alors ils doivent être vraiment nombreux et avoir décidé de tout reprendre à zéro.
Je sais, je n’apporte pas vraiment de solution car je ne me vois pas prendre les rennes d’une association suffisamment importante pour être écoutée en haut lieu, mais je reste persuadé que les initiatives isolées et à très court terme de quelques blogueurs resteront parfaitement stérile.